Évaluation interne de la mise en œuvre du Programme Interreg Grande Région VI-A 2021–2027 (Secrétariat conjoint)

Name

Nom

Prénom

E-Mail

A. Éligibilité des dépenses, dont OCS

A – Q1 – Modalités d’application des OCS pour les frais de personnel

1a. Dans quelle mesure les modalités d’application des OCS pour les frais de personnel vous paraissent-elles claires ?

1b. Dans quelle mesure les modalités d’application des OCS pour les frais de personnel vous paraissent-elles adaptées aux besoins de l’instruction des projets ?

1c. Si certaines modalités vous paraissent peu claires ou peu adaptées aux besoins de l’instruction des projets, pouvez-vous préciser lesquelles et pourquoi ?

A – Q2 – Facilité d’application et de contrôle des OCS

2a. Dans quelle mesure les OCS vous paraissent-elles faciles à appliquer lors de l’instruction des projets et de leurs modifications ?

2b. Quels aspects de l’application des OCS vous posent le plus de difficultés lors de l’instruction des projets ou de leurs modifications ?

A – Q3 – Complexité des OCS par rapport aux remboursements sur frais réels

3a. Par rapport au remboursement sur frais réels, comment évaluez-vous la complexité de l’application des OCS dans le cadre de l’instruction des projets ?

3b. Quelles modifications permettraient, selon vous, de simplifier davantage l’application des OCS dans le cadre de l’instruction des projets ?

A – Q4 – Clarté des définitions des groupes de fonction

4a. Dans quelle mesure la distinction entre les quatre groupes de fonction vous paraît-elle suffisamment claire pour permettre leur application lors de l’instruction des projets ?

4b. Quels groupes de fonction ou quelles situations de classement vous paraissent particulièrement difficiles à déterminer lors de l’instruction des projets ?

A – Q5 – Difficultés lors de la validation des groupes de fonction

La question 5a. s’adresse aux chargés de finances. Les autres répondants sont invités à cocher la case « Je ne suis pas en mesure de l’évaluer »

5a. À quelle fréquence rencontrez-vous des difficultés lors de la validation du classement dans les groupes de fonction, au stade de l’instruction ou sur la base des lettres de mission ?

5b. Quelles sont les principales difficultés rencontrées lors de cette validation ?

Évaluation interne de la mise en œuvre du Programme Interreg Grande Région VI-A 2021–2027 (Secrétariat conjoint)

A. Éligibilité des dépenses, dont OCS

A – Q1 – Modalités d’application des OCS pour les frais de personnel

A – Q2 – Facilité d’application et de contrôle des OCS

A – Q3 – Complexité des OCS par rapport aux remboursements sur frais réels

A – Q4 – Clarté des définitions des groupes de fonction

A – Q5 – Difficultés lors de la validation des groupes de fonction

B. Questions sur le circuit financier dans JEMS

B – Q1 – Facilité d’utilisation et accès aux informations

B – Q2 – Difficultés rencontrées et améliorations de JEMS

B – Q3 – Fonctionnalités manquantes dans JEMS

B – Q4 – Automatisation ou simplification des contrôles

B – Q5 – Informations utiles au suivi

C. Questions sur la méthode de travail interne

C – Q1 – Homogénéité des vérifications des contrôleurs

C – Q2 – Communication entre les différentes instances du Programme

C – Q3 – Coopération entre les cellules de contrôle et le Secrétariat conjoint

A. Éligibilité des dépenses, dont OCS arrowup6

A – Q1 – Modalités d’application des OCS pour les frais de personnel

A – Q2 – Facilité d’application et de contrôle des OCS

A – Q3 – Complexité des OCS par rapport aux remboursements sur frais réels

A – Q4 – Clarté des définitions des groupes de fonction

A – Q5 – Difficultés lors de la validation des groupes de fonction

B. Questions sur le circuit financier dans JEMS arrowup6

B – Q1 – Facilité d’utilisation et accès aux informations

B – Q2 – Difficultés rencontrées et améliorations de JEMS

B – Q3 – Fonctionnalités manquantes dans JEMS

B – Q4 – Automatisation ou simplification des contrôles

B – Q5 – Informations utiles au suivi

C. Questions sur la méthode de travail interne arrowup6

C – Q1 – Homogénéité des vérifications des contrôleurs

C – Q2 – Communication entre les différentes instances du Programme

C – Q3 – Coopération entre les cellules de contrôle et le Secrétariat conjoint

A. Éligibilité des dépenses, dont OCS

B. Questions sur le circuit financier dans JEMS

C. Questions sur la méthode de travail interne