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Start>Évaluation interne de la mise en œuvre du Programme Grande Région VI-A 2021–2027 (Partenaires Chefs de file – Petits Projets)

Évaluation interne de la mise en œuvre du Programme Grande Région VI-A 2021–2027 (Partenaires Chefs de file – Petits Projets)

Partenaires Chefs de file (Petits projets) – Évaluation interne de la mise en œuvre du Programme Interreg Grande Région VI-A 2021–2027

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Nom

Nom

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Prénom

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A. Éligibilité des dépenses

A – Q1 – Adéquation des montants forfaitaires des petits projets

1a. Pour chacun des modules ou types d’action utilisés dans votre projet, comment évaluez-vous le montant forfaitaire prévu par le Programme au regard des coûts effectivement supportés pour sa réalisation ? *

Très insuffisant

Globalement adapté

Très supérieur aux coûts supportés

Non concerné / pas en mesure d’évaluer

Préparation *

Très insuffisant

Globalement adapté

Très supérieur aux coûts supportés

Non concerné / pas en mesure d’évaluer

Ateliers, séminaires, formations – 1 journée *

Très insuffisant

Globalement adapté

Très supérieur aux coûts supportés

Non concerné / pas en mesure d’évaluer

Ateliers, séminaires, formations – 2 journées *

Très insuffisant

Globalement adapté

Très supérieur aux coûts supportés

Non concerné / pas en mesure d’évaluer

Échanges citoyens / mises en réseau / rencontres citoyennes *

Très insuffisant

Globalement adapté

Très supérieur aux coûts supportés

Non concerné / pas en mesure d’évaluer

Manifestations / festivals / expositions / conférences *

Très insuffisant

Globalement adapté

Très supérieur aux coûts supportés

Non concerné / pas en mesure d’évaluer

Production de support médiatique *

Très insuffisant

Globalement adapté

Très supérieur aux coûts supportés

Non concerné / pas en mesure d’évaluer

Réalisation matérielle *

Très insuffisant

Globalement adapté

Très supérieur aux coûts supportés

Non concerné / pas en mesure d’évaluer

Clôture *

Très insuffisant

Globalement adapté

Très supérieur aux coûts supportés

Non concerné / pas en mesure d’évaluer

1b. Si vous estimez que certains montants forfaitaires ne sont pas adaptés aux coûts effectivement supportés, pouvez-vous préciser lesquels et pourquoi ? *

B. Circuit financier dans JEMS

B – Q1 – Avantages, inconvénients et amélioration de la procédure de remboursement

1a. Selon votre expérience, quels sont les principaux avantages de la procédure actuelle de demande de remboursement, notamment concernant les pièces justificatives à fournir et l’introduction des DC et DCC dans JEMS ? *

1b. Selon votre expérience, quels sont les principaux inconvénients de cette procédure de demande de remboursement ? *

1c. Quelles améliorations proposeriez-vous ? *

B – Q2 – Complexité de la procédure de remboursement par rapport à d’autres subventions

2a. Par rapport aux autres dispositifs de subvention dont vous avez l’expérience, comment évaluez-vous la complexité de la procédure de remboursement des petits projets Interreg Grande Région ? *

2b. Si vous avez l’expérience de procédures de remboursement plus simples dans le cadre d’autres dispositifs de subvention, quels éléments pourraient utilement être repris ou adaptés pour les petits projets Interreg Grande Région ? *

B – Q3 – Délais de vérification et de paiement

3a. Comment évaluez-vous le délai de vérification de votre demande de remboursement par le Secrétariat conjoint ? *

3b. Comment évaluez-vous le délai de paiement du FEDER par la fonction comptable une fois la déclaration de créances consolidée (DCC) introduite ? *

3c. Si vous avez rencontré des délais que vous jugez excessifs, pouvez-vous préciser à quelle étape du processus ils se sont produits et quelles difficultés ils ont entraînées pour votre projet ? *

B – Q4 – Informations et accompagnement sur la procédure de remboursement

4a. Dans quelle mesure le guide « Comment mettre en œuvre un petit projet ? » vous permet-il de comprendre et d’appliquer la procédure de remboursement ? *

4b. Dans quelle mesure le séminaire de lancement vous a-t-il permis de comprendre et d’appliquer la procédure de remboursement ? *

4c. Quelles informations relatives à la procédure de remboursement devraient, selon vous, être clarifiées ou davantage développées dans le guide ou lors du séminaire de lancement ? *

B – Q5 – Réponses apportées par les Points de contact et le Secrétariat conjoint

5a. Comment évaluez-vous les réponses apportées à vos questions relatives au circuit financier ? *

Très insatisfaisantes

Ni satisfaisantes ni insatisfaisantes

Très satisfaisantes

Pas eu recours / pas en mesure d’évaluer

Clarté des réponses du Point de contact *

Très insatisfaisantes

Ni satisfaisantes ni insatisfaisantes

Très satisfaisantes

Pas eu recours / pas en mesure d’évaluer

Délai de réponse du Point de contact *

Très insatisfaisantes

Ni satisfaisantes ni insatisfaisantes

Très satisfaisantes

Pas eu recours / pas en mesure d’évaluer

Clarté des réponses du Secrétariat conjoint *

Très insatisfaisantes

Ni satisfaisantes ni insatisfaisantes

Très satisfaisantes

Pas eu recours / pas en mesure d’évaluer

Délai de réponse du Secrétariat conjoint *

Très insatisfaisantes

Ni satisfaisantes ni insatisfaisantes

Très satisfaisantes

Pas eu recours / pas en mesure d’évaluer

5b. Quels aspects de la communication ou de l’accompagnement concernant le circuit financier pourraient, selon vous, être améliorés ? *

B – Q6 – Expérience des vérifications des déclarations de créances par le SC

6a. Dans le cadre de la vérification des déclarations de créances par le Secrétariat conjoint, dans quelle mesure les éventuelles demandes d’informations ou de pièces complémentaires vous paraissent-elles claires ? *

6b. Comment évaluez-vous la qualité des échanges avec le Secrétariat conjoint au cours de la vérification de vos déclarations de créances ? *

6c. Si vous avez rencontré des difficultés dans le cadre de la vérification de vos déclarations de créances par le SC, pouvez-vous les préciser et indiquer les améliorations qui vous sembleraient utiles ? *

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