Évaluation interne de la mise en œuvre du Programme Grande Région VI-A 2021–2027 (Partenaires Chefs de file)

Partenaires Chefs de file – Évaluation interne de la mise en œuvre du Programme Interreg Grande Région VI-A 2021–2027 – PCF

Nom

Prénom

Nom

E-Mail

A. Éligibilité des dépenses, dont OCS

A – Q1 – Forfaits de préparation et de clôture

1a. Au regard des coûts effectivement supportés par votre partenariat pour préparer le projet, comment évaluez-vous le montant du forfait de préparation ?

1b. Au regard des coûts effectivement supportés ou anticipés par votre partenariat pour clôturer le projet, comment évaluez-vous le montant du forfait de clôture ?

1c. Si vous estimez que l’un de ces forfaits n’est pas adapté, pouvez-vous préciser pourquoi ?

A – Q2 – Forfaits de 15 % pour les frais administratifs et de bureau
et de 5 % pour les frais de déplacement

2a. Au regard des dépenses effectivement supportées par votre structure, comment évaluez-vous le forfait de 15 % des frais de personnel appliqué aux frais de bureau et frais administratifs ?

2b. Au regard des dépenses effectivement supportées par votre structure, comment évaluez-vous le forfait de 5 % des frais de personnel appliqué aux frais de voyage et d’hébergement ?

2c. Si vous estimez que l’un de ces forfaits n’est pas adapté, pouvez-vous préciser pourquoi ?

A – Q3 – Avantages et inconvénients des OCS pour les frais de personnel

3. Selon votre expérience, quels sont les principaux avantages et inconvénients de l’utilisation des OCS pour la déclaration et le remboursement des frais de personnel ?

A – Q4 – Clarté et pertinence des modalités d’application des OCS pour les frais de personnel

4a. Dans quelle mesure les modalités d’application des OCS pour les frais de personnel vous paraissent-elles claires ?

4b. Dans quelle mesure les modalités d’application des OCS pour les frais de personnel vous paraissent-elles adaptées à la réalité des coûts des frais de personnel dans votre projet ?

A – Q5 – Distinction entre les quatre groupes de fonction

5a. Dans quelle mesure la distinction entre les quatre groupes de fonction utilisés pour les frais de personnel vous paraît-elle claire ?

5b. Si vous avez rencontré des difficultés pour déterminer le groupe de fonction approprié, pouvez-vous préciser lesquelles ?

A – Q6 – Modèle de lettre de mission

6a. Dans quelle mesure le modèle de lettre de mission vous paraît-il clair ?

6b. Dans quelle mesure le modèle de lettre de mission vous paraît-il facile à compléter ?

6c. Si vous avez rencontré des difficultés dans la compréhension ou le remplissage de la lettre de mission, pouvez-vous préciser lesquelles et indiquer les améliorations qui vous sembleraient utiles ?

A – Q7 – Pièces justificatives à transmettre

7a. Dans quelle mesure les pièces justificatives demandées pour les frais de personnel vous paraissent-elles proportionnées aux besoins de justification et de contrôle ?

7b. Certaines pièces justificatives ou informations demandées vous paraissent-elles inutiles, redondantes ou particulièrement difficiles à fournir ? Si oui, lesquelles et pourquoi ?

A – Q8 – Documents et guides du Programme relatifs aux OCS

8a. Dans quelle mesure les documents et guides du Programme relatifs aux OCS vous paraissent-ils suffisamment clairs pour vous permettre d’appliquer les règles dans la gestion de votre projet ?

8b. Quelles informations relatives aux OCS devraient, selon vous, être clarifiées ou davantage développées dans les documents et guides du Programme ?

A – Q9 – Comparaison des OCS avec le remboursement sur frais réels

9a. Par rapport à un remboursement sur frais réels, les OCS vous paraissent-elles plus ou moins simples à comprendre ?

9b. Par rapport à un remboursement sur frais réels, les OCS vous paraissent-elles plus ou moins simples à appliquer dans la gestion de votre projet ?

9c. Quelles modifications permettraient, selon vous, de simplifier davantage l’utilisation des OCS ?

B. Circuit financier dans JEMS

B – Q1 – Utilisation de l’interface JEMS

1a. Dans quelle mesure JEMS vous paraît-il facile à utiliser pour les différentes étapes du circuit financier dont vous avez la charge ?

1b. Quelles sont les principales difficultés que vous rencontrez dans l’utilisation de JEMS pour le circuit financier et quelles améliorations vous sembleraient utiles ?

B – Q2 – Guides JEMS et FAQ

2a. Dans quelle mesure les guides JEMS et la FAQ mis à disposition par le Programme vous permettent-ils de réaliser les différentes étapes du circuit financier dans JEMS ?

2b. Quelles informations devraient être clarifiées ou complétées et/ou quels supports supplémentaires vous seraient utiles ?

B – Q3 – Formations et séminaires financiers

3a. Dans quelle mesure les formations et séminaires financiers proposés par le Programme vous ont-ils été utiles pour comprendre et utiliser le circuit financier dans JEMS ?

3b. Quels aspects du circuit financier dans JEMS devraient, selon vous, être davantage abordés ou approfondis dans les formations et séminaires proposés par le Programme ?

B – Q4 – Saisie des déclarations de créances dans JEMS

4a. Dans quelle mesure la saisie des déclarations de créances (DC) dans JEMS vous paraît-elle facile ?

4b. Si vous rencontrez des difficultés lors de la saisie des DC, pouvez-vous préciser lesquelles ?

B – Q5 – Correction des erreurs dans les déclarations de créances

5a. Lorsque vous devez corriger une erreur dans une déclaration de créances (DC), dans quelle mesure cette correction vous paraît-elle facile à effectuer dans JEMS ?

5b. Si vous avez rencontré des difficultés lors de la correction d’erreurs dans les DC, pouvez-vous préciser lesquelles ?

B – Q6 – Communication avec la cellule de contrôle

6a. Comment évaluez-vous la qualité des échanges avec votre cellule de contrôle dans le cadre du circuit financier ?

6b. Dans quelle mesure les consignes fournies par votre cellule de contrôle concernant la saisie et la soumission des déclarations de créances vous paraissent-elles claires ?

6c. Si vous avez rencontré des difficultés dans vos échanges avec votre cellule de contrôle ou dans la compréhension de ses consignes, pouvez-vous les préciser ?

B – Q7 – Délais pour compléter le tableau de reporting financier

7a. Le délai accordé pour saisir vos dépenses et soumettre votre rapport financier (DCC, DC,…) dans Jems vous semble-t-il suffisant ?

7b. Si le délai vous paraît insuffisant, pouvez-vous préciser les difficultés rencontrées et indiquer quel délai vous semblerait plus adapté ?

B – Q8 – Autres difficultés et propositions d’amélioration

8. Avez-vous rencontré, dans le cadre du circuit financier dans JEMS, d’autres difficultés qui n’ont pas été abordées dans les questions précédentes ? Si oui, lesquelles et quelles améliorations proposeriez-vous ?

A. Éligibilité des dépenses, dont OCS arrowup6